Publication

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
CITYNOX, entreprise spécialisée dans la conception et la fabrication de solutions inox, dont le siège social est situé :
1 Chemin des deux Mas

30100 ALÈS
France
Tél. : +33 4 66 30 60 89

Le directeur de la publication du site web est :
M. Déric Russier, en qualité de président de la société Citynox.

 

Hébergement

 

L’hébergement est assuré par la société OVH :
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
www.ovh.com

 

Limitation de responsabilité

 

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet citynox.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En outre, il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Citynox met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, la société ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs ou absence de disponibilité de fonctionnalités et/ou de la présence d’un virus sur son site.

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En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle

 

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Citynox.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Citynox est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Citynox est producteur.

Les marques Citynox et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Citynox est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site citynox.fr est soumis au droit français.

 

Crédits

 

Le site étant encore en construction après sa mise en ligne en juin 2015, tous les crédits photo n’ont pas encore été renseignés. Soucieux de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, nous vous prions de vous faire connaître si vous reconnaissez un de vos clichés afin que nous puissions en compléter les légendes, droits et mentions ou retirer l’image du site.

Sauf mention contraire, les photographies illustrant les pages de présentation de l’entreprise et de ses solutions inox émanent de Citynox ou de l’agence Com On Light.

Conception et réalisation du site web : agence Com On Light, 2015.